MENTIONS LEGALES & CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Le site www.chaletdesmoissons.com (ci après dénommé « le Site ») est la propriété de la société LE CHALET DES MOISSONS, société à responsabilité limitée au capital social de 38.112 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 344 054 317, dont le siège social est sis La tuilerie, Route de Gauré, 31130 BAlma.
Directeur de la Publication du Site : Monsieur Frédéric CODECCO.
Propriété Intellectuelle :
Le contenu du Site est la propriété de la société LE CHALET DES MOISSONS.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, sur un quelconque support, est interdit sans autorisation écrite préalable de la société LE CHALET DES MOISSONS.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Responsabilité :
La société LE CHALET DES MOISSONS s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu.
La société LE CHALET DES MOISSONS ne pourra être retenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d’une façon quelconque d’une connexion au Site.
La connexion de toute personne au Site se fait sous son entière responsabilité. L’accès au Site pourra être à tout moment interrompu par la société LE CHALET DES MOISSONS pour des raisons de maintenance, sécurité ou de toute autre contrainte technique.
Droit d’accès au fichier informatisé :
Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication de ces informations à la société LE CHALET DES MOISSONS et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.
Pour exercer ce droit, il suffit de contacter la société à l’adresse suivante :
LE CHALET DES MOISSONS
La tuilerie
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Rte de Gauré
31130 Balma